Articles sélectionnés pour le thème : magasin achat vente produit d'occasion
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Maroc: Loi n° 15-95 formant le Code de commerce ...
WIPO Lex
Maroc
Loi n° 15-95 formant le Code de commerce (promulguée par Dahir n° 1-96-83 du 15 rabii 1417 (1 août 1996))
Loi n° 15-95 formant code de commerce
Référence
Livre premier : Le commerçant
Titre Premier : Dispositions générales Titre II : l' acquisition de la qualité de commerçant Titre lll : La capacité commerciale Titre IV : les obligations du commerçant
Livre II: le...
Date: 2017-08-25 01:37:17
Site :
http://www.wipo.int
TVA applicable aux échanges européens - professionnels ...
Accueil professionnels > Fiscalité > Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) >TVA applicable aux échanges européens
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « TVA applicable aux échanges européens » sera mise à jour significativement.
Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement dans votre espace personnel.
Votre...
Site :
https://www.service-public.fr
Remboursement frais auto-entrepreneur
Accueil > Statut auto-entrepreneur et micro-entrepreneur > Auto-entrepreneur dans la pratique
Remboursement frais auto-entrepreneur
Si un auto-entrepreneur se fait rembourser des charges par un client, ce remboursement de frais entre dans son chiffre d'affaires et donc dans le calcul de ses cotisations sociales, à moins qu'il ne s'agisse de débours.
Déduction des charges de...
Site :
http://aide-creation-entreprise.info
Le Dépôt de Bruxelles vous souhaite la bienvenue
Le Dépôt de Bruxelles vous souhaite la bienvenue !
Cliquez ici pour voir tous nos produits !
Etant donné l'actualité, nous vous informons que vous pouvez préparer votre passage au magasin en précommandant vos albums sur notre site go4book.
Dès lors, il vous suffit de remplir votre panier avec les articles désirés, de créer votre...
Date: 2016-10-10 10:33:18
Site :
http://www.depotbd.com
Thèmes liés : magasin vente objets d'occasion / magasin achat vente produit d'occasion / magasin achat et vente d'occasion / magasin vente d'occasion / magasin vente d occasion
Concessionnaire Ford de véhicules neufs et d'occasion ...
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Site :
http://www.impactford.com
Code des Impôts - Accueil
Les bénéfices d'une entreprise industrielle, commerciale, artisanale, agricole ou immobilière sont ceux
qui proviennent de toutes les opérations traitées par ses établissements en République Démocratique du
Congo ainsi que tous accroissements des avoirs investis en vue des susdites activités y compris les
accroissements qui résultent de plus-values et moins-values soit réalisées, soit...
Site :
http://www.dgi.gouv.cd
Thèmes liés : vente d'un vehicule d'occasion par une entreprise / reglementation de la vente de biens d'occasion / vente de biens d'occasion / vente de biens d occasion / contrat de vente d'un vehicule d'occasion gratuit
Méthode de vente - Abus - UFC-Que Choisir
Lavabo explosif Publié le : 23/11/2017
Actualité
Ce week-end encore, des consommateurs qui cherchaient à commander sur la market place de Fnac.com ont été victimes d'escrocs qui sont parvenus à détourner leur paiement. La Fnac ne semble toujours pas avoir pris la mesure de l'ampleur du problème.
Actualité
Le géant du mobilier avertit les particuliers que des messages...
Site :
https://www.quechoisir.org
TVA à l'importation : généralités - Site officiel de ...
L'importation de marchandises constitue un acte imposable à la TVA en vertu de l' article 293-A du Code général des Impôts.
I/ Modalités générales d'application.
Fait générateur/exigibilité
A l'importation, le fait générateur se produit et la taxe devient exigible au moment où le bien est considéré comme importé. L'article 293 du code général des impôts précise que les biens...
Site :
http://www.douane.gouv.fr
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Où trouver des barques pas cher ?
Avant de lancer les recherches, vous devez d'abord faire une étude du marché et savoir les prix des barques à vendre. Dans un premier temps, vous devez savoir qu'il faut avoir un bon oeil. Si vous n'êtes pas expert en la matière, nous vous recommandons fortement de vous rendre au marché avec une personne qui est experte. Cela dit, vous trouverez différents modèles comme la barque de pêche faite en aluminium. Vous devez savoir que le prix d'achat est un investissement car un matériel de...
Site :
https://www.barquedepeche.fr
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Ordinateurs à vendre en Côte d'ivoire | Jumia Deals (Vendito)
Toute la Côte d'Ivoire
L'univers de l'ordinateur en Côte d'Ivoire
Rythmée par les réalités qui font des technologies de l'information et de la communication un facteur de développement économique et social, la Côte d'Ivoire, pays phare de l'Afrique de l'Ouest, est résolue à vulgariser, sur son territoire, l'accès aux ordinateurs, dans toutes leurs variantes. C'est ainsi que se sont...
Site :
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Forêt Privée Expertises, Le site des Ventes de coupes de ...
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Conditions générales de vente
VENTE du Samedi 21 NOVEMBRE 2015
9 heures 30 à PARIS (75)au 61 Avenue de la Grande Armée - 75116 PARIS Métro : Argentine
La présente vente est effectuée aux conditions définies par la Compagnie Nationale des Ingénieurs et Experts forestiers et des experts en Bois, en accord avec la Fédération Nationale du...
Site :
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ᐅ Codes promo Enchères VIP » 7 codes de ... - Reduc.fr
Caméras
Clés USB
Le principe de la vente aux enchères sur cette boutique en ligne est simple. Le client qui fait l'offre la plus basse gagne le lot, à condition qu'il soit le seul à l'avoir fait. Cette pratique est aussi appelée "enchère inversée" ou "enchère à la baisse". Toutefois, des crédits bonus sont octroyés aux participants qui ont placé de la deuxième à la sixième...
Site :
https://www.reduc.fr
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Ordinateurs à vendre au Sénégal | Jumia Deals (Vendito)
Tout le Sénégal
L'univers de l'ordinateur au Sénégal
Rythmé par les réalités qui font des technologies de l'information et de la communication un facteur de développement économique et social, le Sénégal , pays phare de l'Afrique de l'Ouest, est résolu à vulgariser, sur son territoire, l'accès aux ordinateurs, dans toutes leurs variantes. C'est ainsi que se sont multipliés les...
Site :
https://deals.jumia.sn
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Meubles d'occasion au Cameroun | Jumia Deals (Vendito)
Tout le Cameroun
Quels sont les produits meubles les plus prisés au Cameroun ?
C'est à Douala que le secteur de l'ameublement et de la décoration connait plus de progression. Etant la capitale économique du pays, elle regroupe les plus grands spécialistes dans le domaine. Ces derniers s'adressent tant aux professionnels qu'aux particuliers. Les camerounais ont ainsi la possibilité de...
Site :
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Thèmes liés : vente en ligne de meubles d'occasion / magasin vente meuble d'occasion / achat vente d'occasion meubles / site de vente d'occasion en ligne / vente de biens d'occasion
L'incroyable vente aux enchères des bolides "mal acquis" d ...
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2,8 millions d'euros. Voilà ce qu'a rapporté à l'Etat la vente aux enchères, ce matin à Drouot, des bolides de Téodorin Obiang, le fils du président de la Guinée équatoriale, saisies par la justice dans le cadre de l'affaire des "biens mal acquis" africains. Neuf véhicules actuellement entreposés quelques mètres sous les Quatre Temps, le grand magasin de la Défense. Plus...
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Concessionnaire Ford de véhicules neufs ... - La Flèche Auto
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Loisirs créatifs vente en ligne QMJ
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Les loisirs créatifs à prix pas cher, constituent un moyen ludique qui fait appel à la créativité tout en combinant l'expression personnelle pour la fabrication artisanale ou la customisation d'objets les plus divers. Les loisirs créatifs permettent...
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Tente militaire Occasion 2 places - surplus-lemarsouin.com
Tente militaire Occasion 2 places
Origine : déstockage tente miliaire biplace Originale armée française
Etat : occasion correct
- Tapis de sol intégré a la tente.
Dimensions / Poids
- Poids 4,5 Kgs environ
IMPORTANT !
Malgré nos vérifications , certains petits défauts peuvent nous avoir échapper. Nous comptons sur votre sens pratique pour y remédier le cas échéant car , compte tenu du...
Site :
surplus-lemarsouin.com
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Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques ...
Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques
Fiche pratique J 219
Date de publication : 15/06/2015 - Loisirs/tourisme
10
Pour protéger le consommateur depuis la réservation de son voyage jusqu'à son retour et garantir ses recours en cas de déboires, le code du tourisme réglemente la profession d'agent de voyage, régit la vente de voyages et fixe une règle fondamentale selon...
Date: 2017-08-25 01:01:25
Site :
conso.net
Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques ...
Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques
Fiche pratique J 219
Date de publication : 15/06/2015 - Loisirs/tourisme
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Date: 2018-01-18 01:05:49
Site :
https://www.inc-conso.fr
Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques ...
Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques
Fiche pratique J 219
Date de publication : 15/06/2015 - Loisirs/tourisme
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Date: 2017-12-02 18:03:39
Site :
conso.net
Factures et conditions générales de vente, les mentions et ...
Factures et conditions générales de vente
Publié le lundi 4 mars 2013, mis à jour le vendredi 11 août 2017
8.7/10
Factures et conditions générales de vente ne peuvent s'établir à la légère. Petite-entreprise.net revient pour vous sur ces deux points.
Après vous être assuré de la rentabilité de votre facture lors de son établissement, il vous faut veiller à y préciser...
Site :
https://www.petite-entreprise.net
Thèmes liés : conditions generales de vente vehicule d'occasion / condition generale vente vehicule occasion / condition de vente d'un vehicule d'occasion de particulier a particulier / condition vente vehicule en l'etat / condition de vente d'un vehicule de particulier a particulier
Appareil photo pour enfant ⇒ Le guide complet
Quel que soit le budget consacré à l'achat d'un appareil photo enfant, l'objectif est tout de même qu'il dure le plus longtemps possible. Un point important est donc une bonne prise en main pour que l'enfant ne l'échappe pas et quand on a moins de 6 ans, on sait bien que la maladresse est le lot du quotidien !
L'ergonomie de l'appareil doit aussi permettre à l'enfant d'adopter le bon geste...
Site :
http://appareil-photo-enfant.fr
Thèmes liés : vente d'occasion appareil photo reflex / vente d'appareil photo numerique d'occasion / vente appareil photo d'occasion / vente appareil photo argentique d'occasion / site de vente d'occasion d'appareil photo
Mil Remorques: remorque neuve et remorque occasion ...
AURIOL, SALON DE PCE (13) - CASTANET TOLOSAN, ST JORY (31) - VELAINE EN HAYE (54) - COIGNIERES (78) - ALBI (81)
La remorque que vous cherchez est chez Mil Remorques.
Spécialiste de la remorque de 500 kg jusqu'à la remorque de 3.500 Kg depuis 1976. Mil Remorques c'est plus de 15.000 références en remorque, en accessoire remorque, en pièce détachée remorque et tous les services...
Date: 2017-10-04 12:09:47
Site :
http://www.mil-remorques.fr
Thèmes liés : vente remorque porte voiture occasion / vente remorque porte voiture / vente de voiture d occasion toutes marques pieces / vente d'un vehicule pour pieces detachees a un particulier / vente de pieces detachees d'occasion
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AURIOL, SALON DE PCE (13) - CASTANET TOLOSAN, ST JORY (31) - VELAINE EN HAYE (54) - COIGNIERES (78) - ALBI (81)
La remorque que vous cherchez est chez Mil Remorques.
Spécialiste de la remorque de 500 kg jusqu'à la remorque de 3.500 Kg depuis 1976. Mil Remorques c'est plus de 15.000 références en remorque, en accessoire remorque, en pièce détachée remorque et tous les services...
Date: 2018-01-08 15:38:51
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http://www.mil-remorques.fr
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Acheter son véhicule en fin d'année : une bonne idée ...
Sortez votre calculatrice !
Il faut d'abord savoir qu'un véhicule de l'année-modèle actuel en vente à rabais à la fin de la présente année a pour ainsi dire... deux ans avant qu'il ne soit officiellement vendu. En effet, à partir du mois de janvier, ce ne sont pas ceux de la nouvelle année qui débarquent chez les concessionnaires, mais bien ceux de l'année suivante!
Cet âge, même si...
Site :
http://fr.autofocus.ca
Thèmes liés : prix de vente vehicule d'occasion / prix de vente vehicule d occasion / vente d une voiture en l'etat / achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions
Un site où on trouve des panneaux solaires vraiment pas ...
Un site où on trouve des panneaux solaires vraiment pas chers !!!
Salut
Certain(s) message(s) ne sont pas disponible(s) car il(s) comporte(nt) un contenu hors charte - ?
Liste des contributions
Méchante pub sans rapport avec le sujet chrysm vendredi 19 avril 2013 07:33
??? Ké pub?? ALLEWIND dimanche 05 mai 2013 10:15
hello ma vision du bon prix http://shop.rainbow- leloup dimanche 08 février...
Site :
hisse-et-oh.com
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Magasiner des pneus sur le Web | Protégez-Vous.ca
Comme consommateur, vous achetez sans doute à l'occasion des disques ou des livres en ligne. Mais en tant qu'automobiliste, y feriez-vous aussi l'achat de vos pneus ? Plutôt que d'être limité aux commerces près de chez vous, vous auriez accès en quelques clics à des dizaines de boutiques virtuelles. « Les gens sont de plus en plus habitués à acheter sur Internet. En 2014, plus de 600...
Site :
https://www.protegez-vous.ca
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Achat iphone reconditionné REMADEINFRANCE ? - Smartphone ...
Message édité par Jessica Richard le 23-08-2016 à 11:18:38
pier2nans
Posté le 31-03-2016 à 12:23:48
0
Bonjour à tous,
Je vais peut-être faire figure d'exception mais j'ai acheté un Iphone 5 reconditionné chez Cdiscount il y a 7 mois et j'en suis très satisfait. Il est comme neuf et marche parfaitement bien ... pour l'instant. Les accessoires sont des compatibles mais aucun pb...
Date: 2017-05-02 16:23:08
Site :
lesnumeriques.com
Thèmes liés : magasin achat vente produit d'occasion / magasin achat et vente d'occasion / achat et vente produits d'occasion / achat et vente d'occasion / achat vente d occasion
Service Client Carrefour
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meynard 22 décembre 2017
magasin carrefour de Libourne 33, j'ai acheté un téléviseur samsung le 20 décembre 2017, je soir même et après la mise en service la télécommande fonctionne mal, le 28 , donc 24 heures après mon achat je vien au magasin de Libourne , le vendeur me dit que la télécommande fonctionne , c'est un problème de téléviseur, ce n'est...
Site :
http://www.contact-service-clients.com
Thèmes liés : vente d'ordinateur portable d'occasion en france / vente d'ordinateur d'occasion en france / vente ordinateur portable d'occasion / vente d'ordinateur portable d'occasion / vente d ordinateur portable d occasion
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Date: 2017-08-25 03:19:36
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Crédit à la consommation : le crédit affecté | Institut ...
1 - ONZE QUESTIONS SUR LE CREDIT AFFECTE
1 - Qu'est-ce qu'un crédit affecté ?
Le crédit affecté – appelé également « crédit lié » – est un crédit amortissable, c'est-à-dire que son montant, sa durée et les remboursements sont connus à l'avance.
Il est totalement lié à votre achat : le montant emprunté financera exclusivement le bien ou la prestation de services...
Date: 2017-12-02 19:09:09
Site :
conso.net
Crédit à la consommation : le crédit affecté | Institut ...
1 - ONZE QUESTIONS SUR LE CREDIT AFFECTE
1 - Qu'est-ce qu'un crédit affecté ?
Le crédit affecté – appelé également « crédit lié » – est un crédit amortissable, c'est-à-dire que son montant, sa durée et les remboursements sont connus à l'avance.
Il est totalement lié à votre achat : le montant emprunté financera exclusivement le bien ou la prestation de services...
Date: 2018-01-18 02:17:00
Site :
https://www.inc-conso.fr
Une version Classic Mini pour la Super Nintendo
Pour pouvoir les utiliser légalement (en france), il faut non seulement qu'il possède tous les originaux, mais aussi que sa soit lui est est créer les dump.
Répondre
29 septembre 2017 14 h 41 min
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Non... Car cela dévalue l'impression qualitative des jeux. On dit "plus c'est rare, plus c'est cher". Nintendo applique ce principe à la lettre pour...
Site :
http://editioncollector.fr
Thèmes liés : vente jeux nintendo ds occasion / vente de jeux d'occasion / vente de jeux d occasion / vente de portable d'occasion pas cher / vente consoles de jeux en occasion en france
Crédit à la consommation : le crédit affecté | Institut ...
1 - ONZE QUESTIONS SUR LE CREDIT AFFECTE
1 - Qu'est-ce qu'un crédit affecté ?
Le crédit affecté – appelé également « crédit lié » – est un crédit amortissable, c'est-à-dire que son montant, sa durée et les remboursements sont connus à l'avance.
Il est totalement lié à votre achat : le montant emprunté financera exclusivement le bien ou la prestation de services...
Date: 2017-08-25 03:13:30
Site :
conso.net
Nevers Pièces Occasion : démolition automobile agréée dans ...
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Organisation
Autrefois appelé « casseur », nous avons réalisé de nombreux investissements aussi bien humains que financiers afin de devenir « Recycleur automobile » ou encore « Centre VHU agréé ».
Depuis le nouveau décret du 4 février 2011, tout propriétaire d'un Véhicule Hors d'Usage (VHU) doit le remettre exclusivement à un recycleur agréé, appelé...
Site :
http://www.casse-auto-nevers.com
Thèmes liés : vente d'un vehicule d'occasion entre particuliers / vente d'un vehicule d'occasion pour pieces / certificat de vente d'un vehicule pour pieces / vente d'un vehicule pour pieces a un particulier / declaration de vente d'un vehicule d'occasion