Articles sélectionnés pour le thème : contrat de vente d'un vehicule automobile
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Contrat De Vente Type Voiture D Occasion - Lindsay ...
CONTRAT DE VENTE D'UN VEHICULE D' OCCASION ENTRE. Contrat de vente d'une voiture d'occasion. Elles figurent toutes sur la carte grise) [puissance], [type numéro dans la série du type],
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Papier Vente Voiture Occasion - Bazemore Winter Blog
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Date: 2017-08-24 23:28:17
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bazemorewinterblog.blogspot.com
Annulation du contrat d’achat d’une auto d’occasion
J'aimerais poser une question à l'Office sur un problème de consommation.
J'aimerais faire un commentaire sur le contenu de cette page.
Avertissement : Merci de nous aider à améliorer l'information contenue dans cette page. Toutefois, si vous avez une question à poser à l'Office ou encore une plainte à formuler, nous vous invitons à nous joindre , puisque nous ne répondons pas aux...
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Thèmes liés : contrat de vente d'un vehicule automobile / achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / achat et vente d'occasion / achat vente d occasion
Certificat De Vente De Voiture avec les meilleures ...
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Formulaire Vente Voiture Occasion - Bertha Roberts Blog
Finaliser la vente d'une voiture d'occasion entre particuliers. ColombieBritannique. Afin de transférer la propriété d'un véhicule d'occasion en ColombieBritannique, le vendeur doit récupérer un formulaire intitulé
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voiture...
Date: 2017-09-27 21:52:44
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Vente De Voiture D'occasion Pour L'exportation - Bazemore ...
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Tracteur occasion Materiel agricole d'occasion Annonce. agricoles français pour les aider à vendre leurs tracteurs agricole d'occasions. Cette tradition d'innovation se manifeste régulièrement par de vente
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Document Vente Voiture Occasion - Caldwell Dorothy Blog
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Certificat de cession de vehicule vente voiture CERFA. Téléchargez gratuitement la déclaration de cession de véhicule CERFA 13754*02. Document à imprimer et remplir par le...
Date: 2017-09-27 22:28:26
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Vente de véhicule entre particuliers : les documents ...
Lorsque vous vendez votre voiture à un particulier, des documents sont à remettre au nouveau propriétaire du véhicule. Ces documents vont permettre à l'acheteur du véhicule d'occasion de pourvoir établir un nouveau certificat d'immatriculation à son nom.
Liste des documents pour la vente de son véhicule
Voici les documents à avoir pour la vente d'un véhicule à un particulier qui...
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Retractation Achat Voiture Occasion - Bazemore Winter Blog
19.24 Achat , Occasion , Retractation , Retractation Achat Voiture Occasion , Voiture
DGCCRF Véhicule automobile d'occasion (achat) Le. L'achat d'un véhicule d'occasion peut être à l'origine de mauvaises surprises. Le consommateur dispose de droits que le vendeur est tenu de respecter.
Annuler la vente d'une voiture d'occasion défectueuse. Vous avez acheté une voiture d'occasion et, à...
Date: 2017-09-27 21:50:50
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bazemorewinterblog.blogspot.com
Contrat De Vente D'une Voiture D'occasion - Doe Annette Blog
Contrat De Vente Vehicule blatge. Contrat de vente et dachat dauto doccasion PDF Essai dun tout particulièrement à lachat dune voiture, le contrat de vente dun véhicule étant la base
Certificat De Cession D Un Véhicule Automobile. Contrat de vente dune voiture doccasion. Prix de vente en. Signée par le vendeur, un certificat de cession, un certificat de situation administrative Vous...
Date: 2017-09-27 21:49:56
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Voiture Occasion Occasion Tunisie - Doe Annette Blog
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Date: 2017-09-27 21:49:56
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Formulaire Vente Voiture Occasion Entre Particuliers ...
Contrat de vente d'une voiture d' occasion privée.. Contrat de vente d'une voiture d'occasion privée. Pour l'acheteur. autoscout24.be voiture de location, etc.), toutes les informations concernant
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Date: 2017-09-27 23:30:10
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Formulaire Vente Voiture Occasion Entre Particuliers ...
Annonces de particulier location, vente,. acheter et rendre service entre particuliers. Conditions générales de vente et d'utilisation Formulaire rétractation Tarif occasion, d'aide au
Certificat d'immatriculation (carte grise). Un exemplaire du formulaire cerfa n°13754*02. L'encadré certificat de vente sauf dans certains cas particuliers.
La vente d'un véhicule d'occasion entre...
Date: 2017-09-19 13:21:29
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Vente d’auto usagé, auto d’occasion, voiture d’occasion ...
Accueil » Vente d'auto usagé, auto d'occasion, voiture d'occasion, vehicule d'occasion, auto aubaine et auto à vendre »
Vente d'auto usagé, auto d'occasion, voiture d'occasion, vehicule d'occasion, auto aubaine et auto à vendre
Au début de tout processus d'achat d'une voiture, une décision doit être prise : vaut-il mieux l'acheter neuve ou usagée (auto usagée, auto d'occasion, voiture...
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Vente De Voiture D Occasion En Belgique - Mary Dinwiddie Blog
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Date: 2017-08-24 23:43:22
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Connaître le contenu du contrat d’achat d’une auto neuve
Avant de signer le contrat d'achat d'une automobile neuve, assurez-vous que tous les renseignements utiles s'y trouvent.
Les commerçants d'automobiles neuves ne sont pas obligés d'utiliser un contrat écrit qui respecte une forme particulière, sauf s'il s'agit d'une vente à tempérament (quand votre achat est financé chez le commerçant). Les commerçants utilisent tout de même un contrat papier sur lequel ils indiquent tous les renseignements relatifs à la vente.
Renseignements à trouver dans le contrat
Assurez-vous que le contenu du contrat est conforme aux promesses que vous a faites le commerçant.
Vérifiez aussi que ces...
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opc.gouv.qc.ca
Thèmes liés : contrat de vente d'un vehicule automobile / connaitre le prix de vente d'une voiture / vente d un vehicule automobile / vente d une voiture en l'etat / prix de vente d une voiture
Document Vente Voiture Occasion - Georgina Her Blog
Papiers a fournir pour la vente d'une voiture. Vendre une voiture, les papiers a fournir pour la vente de votre vehicule. Papier pour vendre auto moto voitures
Site Vente voiture occasion allemagne DCAI. Site de Vente de voiture d'occasion en allemagneDCAI
Documents de vente automobile à télécharger -. Téléchargement gratuit des documents de vente auto certificat non gage, certificat...
Date: 2017-08-24 23:50:56
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Lettre Type Vente Voiture Occasion - Anderson Sheryl Blog
06.36 Lettre , Lettre Type Vente Voiture Occasion , Occasion , Type , Vente , Voiture
Contrat de vente d'une voiture d' occasion privée.. Contrat de vente d'une voiture d'occasion privée. Pour le vendeur. autoscout24.be voiture de location, etc.), toutes les informations concernant
Modèle gratuit de Contrat de vente de voiture d'occasion. Autres Lettres Types; 18/2/2008 114647 Lettre type...
Date: 2017-11-14 15:17:15
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Vente De Voiture D'occasion A Zurich - Linda Bergeron Blog
Home Unlabelled Vente De Voiture D'occasion A Zurich
Vente De Voiture D'occasion A Zurich
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Voiture occasion Suisse Achat et vente de. mais il est également le leader de la vente en ligne d'accessoires de voitures De cette manière vous pourrez trouver la voiture de vos rêves le plus
Voiture occasion Suisse Achat et vente de voitures. mais il est également le leader de la vente en ligne...
Revenu Québec - Achat d'un véhicule routier neuf
Achat d'un véhicule routier neuf
Achat d'un véhicule routier neuf
Calcul de la TPS
La personne qui achète au détail un véhicule routier (Ce lien ouvrira une nouvelle fenêtre) neuf doit payer la TPS au commerçant qui lui vend le véhicule. La TPS est généralement calculée sur le prix de vente convenu entre les parties.
Calcul de la TVQ
La personne qui achète au détail un véhicule...
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revenuquebec.ca
Thèmes liés : contrat de vente d'un vehicule automobile saaq / contrat de vente d'un vehicule automobile / documents de vente d'un vehicule automobile / vente d un vehicule automobile / prix de vente vehicule neuf
Vente De Voiture D'occasion En France De Particulier A ...
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Vente De Voiture D Occasion En Belgique - Lindsay McCollum ...
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Date: 2017-08-21 12:37:34
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Voitures d'occasion trouvées sur Journal Autoccasion. Trouvez votre nouvelle voiture d'occasion Occasion voiture en Belgique ont souvent été contrôlées avant la vente. La loi oblige les revendeurs de
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Documents à Remettre à L'acheteur D'une Voiture D'occasion
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Date: 2017-08-24 23:18:33
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Formalités Vente Voiture Occasion - Brown
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Date: 2017-08-24 23:38:16
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Vente De Voiture D'occasion En France De Particulier A ...
Home Unlabelled Vente De Voiture D'occasion En France De Particulier A Particulier
Vente De Voiture D'occasion En France De Particulier A Particulier
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Date: 2017-08-25 00:11:21
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La promesse de vente d'une voiture - LegalPlace
La promesse de vente d'une voiture
La promesse de vente d'une voiture est une forme de contrat qui engage le vendeur à vendre son véhicule d'occasion à un tiers selon un prix de vente convenu à l'avance. C'est ce que l'on appelle communément « mettre une option d'achat » sur un véhicule pendant une durée déterminée et durant laquelle le vendeur s'engage à ne pas vendre son véhicule...
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https://www.legalplace.fr
Vente voiture : papiers nécessaires pour vendre votre ...
Déclaration de cession d'un véhicule
Certificat d'immatriculation (ex carte grise)
Le certificat d'immatriculation (ex carte grise ) atteste que vous êtes bien le propriétaire du véhicule à vendre. Il doit obligatoirement être à votre nom et adresse pour être valide. Il comporte toutes les informations officielles concernant les caractéristiques de votre véhicule (numéro...
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https://www.pratique.fr
Thèmes liés : certificat de vente d'un vehicule automobile / vente d'un vehicule sans controle technique automobile / documents de vente d'un vehicule automobile / contrat de vente d'un vehicule automobile / vente d'une voiture controle technique
Certificat d'immatriculation — Wikipédia
Le certificat d'immatriculation est ensuite envoyé au domicile [12] .
Prérequis[ modifier | modifier le code ]
Les documents requis pour l'immatriculation dépendent du véhicule:
Les documents pour un véhicule neuf sont le Certificat de conformité communautaire; le certificat de vente (contrat d'achat/facture); une pièce d'identité; un justificatif de domicile; un quitus fiscal; une...
Date: 2018-01-15 21:31:36
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https://fr.wikipedia.org
La résiliation du contrat d’assurance par l’assuré ...
La résiliation du contrat d'assurance par l'assuré
La résiliation du contrat d'assurance par l'assuré
17/05/2017
L'assuré peut mettre fin à un contrat d'assurance à condition de respecter les règles fixées par le Code des assurances.
La résiliation d'un contrat d'assurance à l'échéance
La résiliation annuelle des contrats
La loi prévoit pour l'assuré, comme pour l'assureur, la...
Date: 2017-12-02 20:06:55
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https://www.ffa-assurance.fr
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Papier Pour Acheter Une Voiture D'occasion A Un Particulier
Lors de l'achat d'un véhicule d'occasion à un particulier, le vendeur doit remettre à Ce document est indispensable pour que la vente soit légale, afin d'être
10 conseils pour acheter une voiture d'occasion. 8 avr. 2013 10 conseils pour acheter une voiture d'occasion Que ce soit via un vendeur particulier ou professionnel, il y a toujours des pièges à éviter. Autres papiers indispensables...
Date: 2017-10-17 01:46:34
Site :
http://brownmandyblog.blogspot.com
Revenu Québec - Achat d'un véhicule routier usagé d'un ...
Achat d'un véhicule routier usagé d'un commerçant
Achat d'un véhicule routier usagé d'un commerçant
Calcul de la TPS
La personne qui achète au détail un véhicule routier (Ce lien ouvrira une nouvelle fenêtre) usagé (aussi appelé véhicule d'occasion) doit payer la TPS au commerçant qui lui vend le véhicule. La TPS est généralement calculée sur le prix de vente convenu entre...
Site :
revenuquebec.ca
Contrat obligatoire pour la vente de voitures d'occasion ...
Désengorger les tribunaux
Objectif, lutter contre les compteurs trafiqués
La proposition de loi est soutenue par Pierre Chasseray, délégué général de l'association de défense des automobilistes "40 Millions d'Automobilistes" qui s'alarme de l'ampleur que prend le phénomène de rajeunissement de compteur. La Fédération internationale de l'Automobile (FIA) évalue à 40 % le taux de...
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https://www.challenges.fr
Voitures d'occasion Agence de Nantes - origin-occasions.com
Mentions légales
* UN CR�DIT VOUS ENGAGE ET DOIT �TRE REMBOURS�. V�RIFIEZ VOS CAPACIT�S DE REMBOURSEMENT AVANT DE VOUS ENGAGER. Exemple pour l'achat d'un v�hicule d'occasion financ� en totalit�, sans apport, sur une dur�e de 60 mois, taux annuel effectif global fixe de 7.5% sans frais de dossier et hors assurances facultatives. Le co�t d'une assurance D�c�s, Perte Totale et Irr�versible d'Autonomie, Maladie-Accident, s'ajoute au montant de la mensualit� ci-dessus. Offre de cr�dit accessoire � une vente � partir de 1.500EUR d'une dur�e de 12 � 60 mois, le Taux...
Documents Pour Vendre Une Voiture D'occasion à Un ...
Quels documents pour vendre une voiture ?. La liste des documents administratifs à fournir lorsque vous vendez votre voiture comprend différents justificatifs. Comment vendre une voiture à un particulier
Dossier vente auto étape par étape pour bien. Puis, pensez à bien présenter votre véhicule. Vous y gagnerez ; comme le fait d' avoir les papiers obligatoires prêts le jour de la...
Date: 2017-08-24 23:38:16
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http://brownmandyblog.blogspot.com
Autocoach Dépôt-Vente Automobile Paris
Vous n'avez pas le temps de vous occuper de la vente de votre véhicule d'occasion ?
Confiez-nous la vente de votre auto : le service dépôt-vente d'Autocoach s'occupe de tout.
Ne perdez plus de temps à recevoir les acheteurs potentiels, n'ayez plus de crainte du paiement, la...
Date: 2017-08-24 12:10:16
Site :
http://autocoach-depotvente.blogspot.com
Thèmes liés : contrat de vente d'un vehicule d'occasion gratuit / vente gratuite vehicule d'occasion / vente vehicule d occasion gratuit / vente vehicule d'occasion paris / vente d'un vehicule automobile d'occasion
Véhicule d'occasion, quels sont les recours en cas de litige
Vente / Achat d'un véhicule d'occasion, quels sont mes recours ?
Petites annonces de particuliers à particuliers dans les journaux spécialisés ou sur internet, concessionnaires automobiles... Les moyens d'achat/vente de véhicules d'occasion se multiplient. Mais ces achats peuvent parfois vous réserver de mauvaises surprises.
Vous avez acheté un véhicule d'occasion et le moteur ne...
Site :
http://www.questions-juridiques.com
Vendre un véhicule immatriculé en dernier lieu au ...
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Vendre un véhicule immatriculé en dernier lieu au Luxembourg
Dernière mise à jour de cette page le 17-06-2016
Le changement de propriétaire d'un véhicule immatriculé en dernier lieu au Luxembourg nécessite de la part du vendeur (personne privée) l'accomplissement d'un certain nombre de...
Date: 2017-08-23 09:55:01
Site :
http://www.guichet.public.lu
Vente De Voiture D'occasion En France De Particulier A ...
Voitures utilitaires , Achat Vente voitures. Particulier. Gard. A Vendre Mercedes 230SL toit pagode. 1963. HardTop.TBE. Pas de Publiée dans Voiture d'occasion Var La Farlede 83210. PREMIUM.
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Date: 2017-08-20 17:15:53
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http://savoylisablog.blogspot.com
Lettre type Résilier votre assurance automobile pour vente ...
Lettre recommandée avec avis de réception
Monsieur (ou Madame),
J'ai vendu ce jour mon véhicule de marque ........... (indiquer le nom de la marque) immatriculé (indiquer le numéro d'immatriculation) qui était assuré auprès de votre compagnie sous le numéro de police (indiquer le numéro de police).
En conséquence, je résilie, par la présente, le contrat d'assurance automobile...
Site :
votreargent.lexpress.fr
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Lettre type Résilier votre assurance automobile pour vente ...
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J'ai vendu ce jour mon véhicule de marque ........... (indiquer le nom de la marque) immatriculé (indiquer le numéro d'immatriculation) qui était assuré auprès de votre compagnie sous le numéro de police (indiquer le numéro de police).
En conséquence, je résilie, par la présente, le contrat d'assurance automobile...
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Conseils utiles pour l'achat d'un véhicule d'occasion ...
Vous achetez votre voiture d'occasion chez un particulier : demandez simplement un contrat de vente en bonne et due forme, dont voici un modèle :
(nom et adresse du vendeur)..................................................................................................
Date : ..../..../....
CONTRAT DE VENTE ENTRE PARTICULIERS
(à établir en deux exemplaires)
Pour vente d'une voiture...
Date: 2017-08-25 01:27:06
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https://www.touring.be
Garantie véhicule d'occasion - ASA Garantie
Tout professionnel de la vente, quel que soit son secteur de prédilection, cherche en permanence à optimiser ses ventes tout en conservant un maximum de sécurité dans ses transactions.
Les professionnels de l'automobile savent bien à quels risques commerciaux et juridiques ils s'exposent lors de chaque vente de véhicule d'occasion ; toute panne survenant dans les mois qui suivent la vente est susceptible d'inciter l'acheteur à se retourner contre le vendeur, l'accusant de lui avoir fourni un véhicule peu fiable, sans aucune protection ou suivi contre les avaries.
Pour se prémunir de tels déboires (plaintes, réclamations, mauvaise publicité,...
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http://www.asa-garantie.com
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Vente de véhicules de tourisme d'occasion en Rhône-Alpes
actualités
Vente de véhicules de tourisme d'occasion en Rh�?ne-Alpes
Spécialisés dans la vente de voitures de tourisme, nous proposons aux particuliers et aux professionnels, habitant la région Rh�?ne-Alpes, de...
Site :
http://www.lukas-autos.com
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Résiliation assurance suite à la vente de votre bien
Résiliation de contrat d'assurance
Résiliation assurance suite à la vente de votre bien
Publié par La rédaction d'Assurland le 02/02/2011 à 00:00, Mis à jour le 12/07/2011 à 16:51
16 réactions Note
Zoom sur la résiliation d'assurance suite à la vente de votre bien
En cas de vente de votre bien, vous pouvez résilier votre contrat d'assurance. Il est automatiquement suspendu dès le...
Date: 2017-10-07 21:24:57
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https://www.assurland.com
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Autocoach Dépôt-Vente Automobile Paris: Confiez-nous la ...
Vous n'avez pas le temps de vous occuper de la vente de votre véhicule d'occasion ?
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Date: 2017-08-24 12:10:16
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Date: 2018-03-18 11:23:24
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Thèmes liés : contrat de vente d'un vehicule d'occasion gratuit / vente gratuite vehicule d'occasion / vente vehicule d occasion gratuit / vente vehicule d'occasion paris / vente d'un vehicule automobile d'occasion
Le contrôle technique pour la vente d'un véhicule
Si Nathalie Jassurmalin veut vendre sa voiture d'occasion qui a plus de 4 ans, elle devra remettre à l'acheteur une preuve que le contrôle technique a été réalisé depuis moins de 6 mois.
La preuve est en fait un procès-verbal qui permettra au nouveau propriétaire du véhicule d'obtenir la nouvelle carte grise (ou certificat d'immatriculation).
Il est cependant possible de ne pas...
Date: 2017-08-25 00:04:46
Site :
https://www.assurland.com
Vente de la voiture et résiliation d'assurance auto
Résiliation d'assurance auto suite à la vente de la voiture
Publié par La rédaction le 11/06/2013 à 11:13
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Suite à la vente de votre automobile , votre contrat d'assurance voiture est automatiquement suspendu le premier jour qui suit la cession. Il faut toutefois penser à envoyer à votre assureur un courrier recommandé avec accusé de réception (AR) avec mention de la date exacte de la vente. Le contrat prendra fin 10 jours après cet envoi.
Faire une demande
En cas de vente de votre véhicule, vous devez faire une demande de résiliation par courrier...
Date: 2017-10-07 22:43:26
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Thèmes liés : resiliation assurance auto vente voiture / resiliation assurance auto vente vehicule / vente voiture assurance resiliation / assurance auto vente voiture / vente d une voiture en l'etat
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