Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés ...

Résumé

Publics concernés : acheteurs et opérateurs économiques.

Objet : régime de droit commun fixant les règles générales de passation et d'exécution des marchés publics passés par les acheteurs.

Entrée en vigueur : le décret s'applique aux marchés publics pour lesquels une consultation est engagée ou un avis d'appel à la concurrence est...

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Site : http://www.marche-public.fr

Thèmes liés : site d'enchere en ligne avis / vente publique oeuvres d'art / avis de vente aux encheres publiques / vente d'objets d'occasion entre particuliers / vente d'objet d'occasion de particulier a particulier

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Site : http://www.impactford.com

Nîmes : elle attaque un centre de contrôle technique après ...

Nîmes : elle attaque un centre de contrôle technique après un achat sur Leboncoin

il y a 415 jours 105 FABIEN ARNAUD

Des problèmes de freinage et de train avant ont été détectés au second contrôle.

F. A.

Twitter

A près l'achat d'une voiture sur leboncoin, une Nîmoise saisit la justice pour mise en danger de la vie d'autrui.

La voiture d'occasion que Nadia Ghouafria a achetée 1...

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Site : http://www.midilibre.fr

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Acheter son électroménager en Allemagne - Connexion-Française

Il existe bien des moyens d'acheter des appareils électroménagers en Allemagne, de très bonne qualité, et pour les prix les plus bas. Si l'on a plus de moyens, il reste également de nombreuses options.

Achat en magasin

Les magasins discounts

Si l'on décide de prendre sa voiture (ou alors son chariot, ou bien même son sac de courses) dans son quartier, les supermarchés "discount" Aldi (...

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Site : http://www.connexion-francaise.com

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le Relais : Actualités

En 2003, le premier des trois Relais africains est créé au Burkina Faso, avec l'ouverture d'un centre de tri de vêtements d'occasion. Dès son démarrage, le Relais burkinabé apporte également son soutien à l'émergence de projets locaux d'activités socio-économiques pourvoyeurs d'emplois. Le tout premier projet à recevoir ce soutien est celui de l'association Wend Puiré de Koudougou,...

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Site : http://www.lerelais.org

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replique montre de luxe vente, replique rolex suisse pas cher

par admin

Pas besoin de mesurer notre poignet ou calculer la taille du poignet de quelqu »un que vous devriez donner une montre numérique. Découvrez notre collection de montres chanel pour femme disponible sur

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Bateau à vendre, Ponton neufs et d’occasion

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Forte d'une expérience de plus de 50 ans en vente et services de bateaux neufs et usagés, notre équipe est plus motivée que jamais à surpasser les attentes de notre clientèle. Nous sommes fières de tout le chemin parcouru jusqu'à présent, et c'est à vous que nous le devons.

ANDRÉ CÔTÉ

Président et...

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Site : http://www.drummondvillemarine.com

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TVA applicable aux échanges européens - professionnels ...

Accueil professionnels  > Fiscalité  > Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)  >TVA applicable aux échanges européens

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Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page «  TVA applicable aux échanges européens » sera mise à jour significativement.

Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement dans votre espace personnel.

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Site : https://www.service-public.fr

Vente et location de remorques neuves et d'occasion, vans ...

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Site : http://www.laflecheautoford.com

L'incroyable vente aux enchères des bolides "mal acquis" d ...

0 réactions

2,8 millions d'euros. Voilà ce qu'a rapporté à l'Etat la vente aux enchères, ce matin à Drouot, des bolides de Téodorin Obiang, le fils du président de la Guinée équatoriale, saisies par la justice dans le cadre de l'affaire des "biens mal acquis" africains. Neuf véhicules actuellement entreposés quelques mètres sous les Quatre Temps, le grand magasin de la Défense. Plus...

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Site : https://www.challenges.fr

CODE DE COMMERCE ET LIQUIDATION JUDICIAIRE

TITRE IV : De la liquidation judiciaire.

Chapitre préliminaire : De l'ouverture et du déroulement de la

liquidation judiciaire.

Article L640-1

Il est institué une procédure de liquidation judiciaire ouverte à tout débiteur mentionné à l'article L.

640-2 en cessation des paiements et dont le redressement est manifestement impossible.

La procédure de liquidation judiciaire est...

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Date: 2017-04-20 16:41:56
Site : http://lexinter.net

Thèmes liés : date ventes aux encheres liquidation judiciaire / vente encheres publiques liquidation judiciaire / vente aux encheres publiques apres liquidation judiciaire / vente aux encheres suite liquidation judiciaire / vente enchere liquidation judiciaire

Rétromobile 2017 [VISITE VIDEO] : les plus belles voitures ...

=> Nicolas Briouze vous fait découvrir les Renault Turbo présentes sur le stand à Rétromobile

Renault célèbre plus d'un siècle de design en présentant une dizaine de modèles exceptionnels : Renault CH de 1911, Reinastella, Juvaquatre mais aussi les concept cars Laguna et Initiale. La moderne Trezor , dévoilée au Mondial de l'automobile 2016 , sera également présente.

Côté...

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Site : auto-moto.com

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Site : http://www.galeriesford.com

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Site : http://www.viauford.com

Quand un clubber belge se lance dans la "good food" | L'Echo

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Le journalisme de qualité nécessite des investissements importants. Si vous souhaitez partager un article, nous...

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Site : https://www.lecho.be

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Conditions Générales de Vente - France Direct Shop

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Conditions Générales de Vente

Le présent site Internet www.francedirectshop.fr (le " Site Internet") est édité par la société France Direct Shop, B.V. immatriculée à GR Amsterdam, dont le numéro de TVA NL854848071B01,  et dont le siège social est situé Kingsfordweg 151 1043 GR Amsterdam.

Email : info@francedirectshop.fr , numéro de téléphone:01 86 65 00 05 (offre...

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Site : http://www.francedirectshop.fr

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Vérification NIV Gratuit - Teamdemise.com

Comment vérifier un VIN gratuite

by Zavier 03/01/2013

Un numéro d'identification du véhicule (NIV) peut vous dire tout ce que vous devez savoir sur une voiture. Si vous voulez savoir si une voiture d'occasion sur le marché n'a jamais été inondée, de vol ou d'un accident, le numéro d'identification vous     More..

Comment ouvrir un compte bancaire en ligne gratuit avec Aucune...

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Site : http://www.teamdemise.com

Conditions générales de vente - 3suisses.fr

( dernière mise à jour : le 24/05/2017 )

PRÉAMBULE

Ce site est édité par la Société LIVELLE, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle au capital de 67.620.000 euros dont le siège social est 243-245 rue Jean Jaurès 59650 VILLENEUVE D'ASCQ, immatriculée au registre du Commerce de Lille Métropole sous le numéro 805 175 585.

Les présentes conditions générales de vente...

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Site : https://www.3suisses.fr

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Manuel d'utilisation GOTO Bridge XVII

XIV. Contrat d'utilisation du logiciel

I. Introduction

La sortie du nouveau GOTO Bridge est devenue une tradition au fil des années. Avec plus de 50 000 logiciels installés dans le monde depuis la sortie du premier logiciel en 1994, GOTO Bridge s'est rapidement forgé une réputation de jeu incontournable dans l'univers du bridge sur ordinateur.

En développant GOTO Bridge, notre but a toujours...

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Site : http://www.gotobridge.com

Ordinateurs à vendre en Côte d'ivoire | Jumia Deals (Vendito)

Toute la Côte d'Ivoire

L'univers de l'ordinateur en Côte d'Ivoire

Rythmée par les réalités qui font des technologies de l'information et de la communication un facteur de développement économique et social, la Côte d'Ivoire, pays phare de l'Afrique de l'Ouest, est résolue à vulgariser, sur son territoire, l'accès aux ordinateurs, dans toutes leurs variantes. C'est ainsi que se sont...

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Site : https://deals.jumia.ci

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Leboncoin.fr : Découvrez le guide des arnaques du site Le ...

Guide des arnaques Leboncoin.fr gratuit

Le Bon Coin, le site N°1 d'annonces

Avec plus de 20 millions de visites uniques pronvenant d'utilisateurs français, Leboncoin.fr est plus que jamais une référénce dans le domaine de la petite annonce. Leboncoin est dans le Top 10 des sites français !

Leboncoin, N°1 des sites d'arnaques

Avec une telle notoriété, le site Leboncoin.fr s'exposent de...

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Date: 2014-10-22 18:10:00
Site : http://cherchenet.com

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Site : https://www.amazon.fr

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Comment acheter une voiture d'occasion à un particulier

4 parties: Choisir le véhicule Rencontrer le vendeur Inspecter le véhicule Acheter le véhicule

Acheter une voiture chez un particulier peut être très économique en temps et en argent pour l'acheteur [1] .Vous pouvez négocier le prix plus librement, avec un négociateur moins expérimenté et ayant des méthodes commerciales différentes de celles d'un commercial travaillant pour un...

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Site : fr.wikihow.com

FACILE PC

Article 1 : Mentions légales et préambule

Le présent site est édité par FACILE PC, entreprise individuelle SIRET 788 599 694 00023 et dont le siège social se situe au 9 rue Claude Auge 31500 TOULOUSE.

L'hébergeur du site est OVH, 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

Toutes les commandes effectuées sur le site sont soumises aux présentes conditions générales de vente FACILE PC se...

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Site : http://facilepc.fr

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Maison Chrysler | Concessionnaire Chrysler, Dodge, Jeep ...

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La Maison Chrysler-Fiat est le concessionnaire Chrysler numéro un de la grande région de Québec. Nous sommes situés sur le Boulevard Henri-Bourassa dans la région de Charlesbourg à Québec , près de Ste-Foy et de Lévis . Membre du Groupe Daigle, notre mandat est de...

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Site : http://www.lamaisonchrysler.com

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CGI Finance établissement financier auto et bateau

CGI Etablissement Financier Fiscalité Automobile 2017-09-12T07:44:23+00:00

CGI Finance

CGI Finance : spécialiste international de financement auto et bateau via les professionnels

Filiale de la Société Générale, CGI Finance est un établissement financier et spécialiste du Financement Automobile et Bateau chez les professionnels.  Acteur historique du crédit, le Groupe CGI s'est imposé...

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Site : http://www.fiscalite-automobile.fr

Thèmes liés : vente de moteur d'occasion bateau / contrat de vente d'un bateau d'occasion / vente auto d'occasion france / vente bateaux d'occasion en france / vente bateau d'occasion

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RFPI - Plus-values immobilières - Opérations imposables

RFPI - Plus-values immobilières - Opérations imposables

1

Seules sont imposables les plus-values réalisées lors d'une cession à titre onéreux d'un bien immobilier ou d'un droit y afférent. Cette cession constitue le fait générateur de l'impôt.

Par cession à titre onéreux, il y a lieu d'entendre toutes les transmissions qui comportent une contrepartie en faveur du cédant. Elles...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Thèmes liés : vente aux encheres d'un bien immobilier en indivision / vente aux encheres publiques d'un bien immobilier / vente aux encheres d un bien immobilier / vente de biens d'occasion / vente de biens d occasion

Vente et location de véhicules électriques Lyon - PELICAN

Le Group Burby's spécialiste des voiturettes électriques exposait ses modèles à l'occasion du Mondial de l'Automobile à [...]

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Spécialiste de la golfette électrique homologuée route ou non

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Nous sommes situés au nord de Lyon et rayonnons sur toute la France ainsi que les DOM TOM.

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Pelican Progolf est une...

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Ordinateurs à vendre au Sénégal | Jumia Deals (Vendito)

Tout le Sénégal

L'univers de l'ordinateur au Sénégal

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Site : https://deals.jumia.sn

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Conditions générales de vente | France

Mentions légales

Champ d'application

Millésima (ci-après collectivement le « Vendeur » ou « Millésima ») a mis en place un service de commerce électronique disponible sur internet à l'adresse suivante : www.millesima.fr (ci-après le « Site ») destiné aux clients consommateurs (ci-après le(s) « Client(s) ») c'est-à-dire toute personne physique qui agit à des fins qui n'entrent...

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Site : http://www.millesima.fr

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Choisir sa banque au Gabon - Gabonlibre.com

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Choisir sa banque au Gabon

l'info réelle 7J/7 - LVDPG - Actualité en ligne 24h/24 le Dimanche 3 Janvier 2010 à 15:31 | Lu 7832 fois

À un moment ou à un autre, se pose à l'entrepreneur le problème du choix de la banque avec laquelle il va travailler. La transparence n'étant pas la qualité première des banquiers, ce choix va, trop souvent se résumer à :"Qui veut bien m'ouvrir un...

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Site : http://www.gabonlibre.com

Méthode de vente - Abus - UFC-Que Choisir

Lavabo explosif Publié le : 23/11/2017 

Actualité

Ce week-end encore, des consommateurs qui cherchaient à commander sur la market place de Fnac.com ont été victimes d'escrocs qui sont parvenus à détourner leur paiement. La Fnac ne semble toujours pas avoir pris la mesure de l'ampleur du problème.

Actualité

Le géant du mobilier avertit les particuliers que des messages...

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Site : https://www.quechoisir.org

ARAMIS: UN MANDATAIRE A EVITER - Envie de râler ...

Posté le 17/03/2013 à 13:34:49  

 

Bonjour,

Moi aussi j'ai eu un gros soucis avec aramis celui du Haillan près de Bordeaux: j'ai commandé un grand cmax ford 7 places, il a été livré avec plusieurs jours de retard par rapport à la date indiquée sur le contrat et lors de la livraison en ouvrant le coffre je me suis aperçue que les sièges dans le coffre n'y étaient pas (pour un 7...

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Date: 2013-08-05 15:16:23
Site : http://forum.autoplus.fr

Thèmes liés : achat et vente de vehicule d'occasion en france / achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / facture de vente d'un vehicule de societe / vente vehicule d'occasion controle technique

Fiscalité et réglementation pour les voitures de collection

Accueil   >   Conseils   >  Voitures de collection : réglementation et fiscalité

CONSEILS - TOUTES CATÉGORIES

VOITURES DE COLLECTION : RÉGLEMENTATION ET FISCALITÉ

publié le 04/05/2015

Catégories : Auto | Loisirs - Passion Type : Article

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Pour toutes les voitures de collection, des règles propres s'appliquent. Voici ce qu'il faut savoir pour ne pas être pris au...

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Site : https://eboutique.total.fr

Sud Trike - Trike neuf, occasion & location - Vente Motos 84

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Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques ...

Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques

Fiche pratique J 219

Date de publication : 15/06/2015 - Loisirs/tourisme

10

Pour protéger le consommateur depuis la réservation de son voyage jusqu'à son retour et garantir ses recours en cas de déboires, le code du tourisme réglemente la profession d'agent de voyage, régit la vente de voyages et fixe une règle fondamentale selon...

Lire la suite

Date: 2017-08-25 01:01:25
Site : conso.net

Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques ...

Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques

Fiche pratique J 219

Date de publication : 15/06/2015 - Loisirs/tourisme

10

Pour protéger le consommateur depuis la réservation de son voyage jusqu'à son retour et garantir ses recours en cas de déboires, le code du tourisme réglemente la profession d'agent de voyage, régit la vente de voyages et fixe une règle fondamentale selon...

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Date: 2017-12-02 18:03:39
Site : conso.net

Canon EOS 5D Appareil photo numérique Réflex Kit Boîtier ...

Canon EOS 5D Appareil photo numérique Réflex Kit Boîtier + Objectif 24-105 IS USM 21,1 Mpix Noir

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MARCHAND VEHICULES OCCASIONS - Societe.com

MARCHAND VEHICULES OCCASIONS

Surveillance de l'entreprise :

Soyez alertés en exclusivité, gratuitement, par e-mail, lors de toute mise-à-jour d'informations sur la société .

Vous recevrez à partir de maintenant, sur votre e-mail , toutes les alertes de surveillance pour la société .

Vous recevrez à partir de maintenant, sur votre e-mail, toutes les alertes de surveillance pour la...

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Factures et conditions générales de vente, les mentions et ...

Factures et conditions générales de vente

Publié le lundi 4 mars 2013, mis à jour le vendredi 11 août 2017

8.7/10

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Factures et conditions générales de vente ne peuvent s'établir à la légère. Petite-entreprise.net revient pour vous sur ces deux points.

Après vous être assuré de la rentabilité de votre facture lors de son établissement, il vous faut veiller à y préciser...

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Ventes Pas Cher Achat / Vente Vetements pas cher, Soldes

Plate-forme: Nintendo Switch

(6)

Rayman, Globox et les Ptizêtres se baladent dans la Croisée des Rêves et découvrent une tente ornée de peintures qui racontent l'histoire de 5 mondes légendaires. En inspectant l'une d'entre elles, ils se retrouvent aspirés et projetés dans un monde inconnu...

L'aventure peut commencer ! Rayman et sa bande doivent alors se frayer un chemin dans chacun de...

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Date: 2017-12-02 18:20:00
Site : http://ventes-pas-cher.com

Thèmes liés : achat vente vetement d'occasion / achat vente vetement d occasion / vente de jeux video d'occasion / vente de jeux video d occasion / vente jeux nintendo ds occasion

Loisironor caravanes Nord 59 - Vente caravanes neuves ...

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Lyon Discount Auto : Mandataire automobile neuf et occasion

Décote -33%

Décote -50%

La décote ci-joint peut être augmentée ou diminuée en fonction de la valeur marchande du produit qui se décline par le nombre de voitures distribuées et la cote d'amour du véhicule concerné.

Vous conviendrez que votre intérêt est d'acheter votre voiture neuve au meilleur prix ou bien d'acheter une voiture d'occasion récente qui a déjà été déduit de sa...

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GREATLAND Tondeuse thermique tractée 46cm 139cc 50L ...

tres contente de mon achat, par contre le delai de reception a ete largement depasse

magnolia45 publié le

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Simple d'utilisation et peu bruyante

thb59 publié le

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Je recommande ce produit très bon rapport qualité Convient au femme

kemy publié le

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MAPPY Ulti E538 S GPS Europe Light Slim 5 Pouces C

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79EUR94

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5

1x

Super GPS

Le GPS a une très belle image. Une vue en 3D avec des lieux intéressant et on est pas obligé de saisir une adresse, on peut juste mettre une ville, c'est top ! Le support voiture est dur à monter (surtout pour clipser) mais ça promet une bonne tenue une fois sur la route....

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