Contrat de vente d’un mobile home d’occasion - Modèles de ...

(catégorie Vente logement )

Résumé du document :

Modèle de contrat de vente d'un mobile home d'occasion (résidence mobile de loisir). Sur 3 pages format A4.

Conseils d'utilisation du document

Aux fins de garantir la vente, il est indispensable d'établir un écrit notamment pour préciser les conditions liées à l'installation du mobile home (agrément préalable par l'exploitant du camping, règlement intérieur du camping...). La...

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Thèmes liés : vente de mobile home d'occasion / vente de mobile d'occasion / vente de mobile d occasion / vente de biens d'occasion / vente d'occasion

Modèles de lettres pour Honneur vente vehicule - Le Monde.fr

Modèles de lettres  >  Honneur vente vehicule

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Thèmes liés : vente vehicule saisie / vehicule de vente

Modèles de lettres pour Decharge vente vehicule - Le Monde.fr

Contrat de régie publicitaire

Le contrat de régie publicitaire est un contrat qui organise les rapports juridiques entre un régisseur et un client. Le premier étant chargé par le second, en tant que prestataire, agent spécialisé dans le secteur de la communication et de l'édition, de la mission suivante : commercialiser auprès des annonceurs et des agences, les espaces publicitaires qu'un support est à même d'offrir, ce support étant un magazine, un site web… La mission du...

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