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Calendrier Des Ventes – Fraysse

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Resultats – Fraysse

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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES

FRAYSSE & ASSOCIÉS1 agit comme opérateur de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques régi par les articles L 312-4 et suivants du Code de commerce et l'Arrêté ministériel du 21 février 2012 définissant les obligations déontologiques des opérateurs de ventes...

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